CH AEV, AC Massongex, P 1040 Convention passée entre les CFF et la commune de Massongex relative à la pose d'une conduite d'eau au travers de la voie ferrée au km 1.905 de la ligne Saint-Maurice-Bouveret. Président: E. Monnay. Directeur du premier arrondissement des CFF: E. Gorjat., 27.11.1922 (Do

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Massongex, P 1040
Cotes anciennes:J 39
Titre:Convention passée entre les CFF et la commune de Massongex relative à la pose d'une conduite d'eau au travers de la voie ferrée au km 1.905 de la ligne Saint-Maurice-Bouveret. Président: E. Monnay. Directeur du premier arrondissement des CFF: E. Gorjat.

Dates

Période de création:27/11/1922
Lieu:Lausanne

Support

Support / Träger:Papier timbré, dactylographié, 22x35 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1952
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=198460
 

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