CH AEV, AC Massongex, R 92 1) 1842. Règlement concernant le partage des râpes et des îles communales de Massongex, inscription des prétendants (pages 1-28) \ 2) 1881. Règlement concernant la jouissance des avoirs bourgeoisiaux de la commune de Massongex (pages 29-34) \ 3) 1849-1855. Liste des port

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Massongex, R 92
Titre:1) 1842. Règlement concernant le partage des râpes et des îles communales de Massongex, inscription des prétendants (pages 1-28)
2) 1881. Règlement concernant la jouissance des avoirs bourgeoisiaux de la commune de Massongex (pages 29-34)
3) 1849-1855. Liste des portionnaires des râpes et îles de la commune de Massongex (pages 74-79)
4) 1876-1924. Différentes mutations apportées aux portions des râpes et îles de la commune de Massongex (pages 90-140)
5) 1843. Règlement de la police locale pour la surveillance des râpes par les gardes-forêts de la commune de Massongex (pages 183-186)

Dates

Période de création:1842 - 1924
Lieu:Massongex

Support

Support / Träger:Registre relié carton et parchemin, 193 pages, 29.5x44 cm, 4 pièces annexes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1954
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=198661
 

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