CH AEV, AC Icogne Suppl., P 1 1) Règlement des communiers de la commune d'Icogne. \ 2)Règlement de police que le syndic et les conseillers doivent observer les jours de réunion. \ 3) Règlement des dépenses. \ 4) Règlement pour les forêts. \ 5) Règlement des bisses. \ 6) Règlement pour le printemps

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Icogne Suppl., P 1
Titre:1) Règlement des communiers de la commune d'Icogne.
2)Règlement de police que le syndic et les conseillers doivent observer les jours de réunion.
3) Règlement des dépenses.
4) Règlement pour les forêts.
5) Règlement des bisses.
6) Règlement pour le printemps et l'été pour le bétail.

Dates

Période de création:19ème s.
Période de création, notes.:s.d., date estimée

Support

Support / Träger:Papier, paginé, 2 à 13, 33.5x20.8 cm, manuscrit

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1930
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=212114
 

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