CH AEV, AC Icogne Suppl., R 3 Comptes bourgeoisiaux de la commune d'Icogne, comptes municipaux, et décompte pour chaque contribuable. \ Statut pour réception de nouveaux bourgeois pages 20 à 49. Assemblée des bourgeois, avec enchères pages 50 à 107, vente de vendanges bourgeoisiales pages 150 à 15

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Icogne Suppl., R 3
Titre:Comptes bourgeoisiaux de la commune d'Icogne, comptes municipaux, et décompte pour chaque contribuable.
Statut pour réception de nouveaux bourgeois pages 20 à 49. Assemblée des bourgeois, avec enchères pages 50 à 107, vente de vendanges bourgeoisiales pages 150 à 152.
Chambre pupillaire: concernant entretien Victor Duchoud pages 220 à 233.
Tribunal de police (séances) pages 238 à 249, 270 à 298.
Reconnaissances d'enfants illégitimes pages 250 à 251.

Dates

Période de création:1875 - 1930

Support

Support / Träger:Registre, 35.2x22 cm, manuscrit

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1960
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=212137
 

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