CH AEV, AC Port-Valais, P 1338 Procès-verbal de l'assemblée primaire de Port-Valais pour la nomination d'un châtelain, et de l'assemblée générale pour procéder pour la seconde fois à la nomination d'un conseiller et du président de dite commune, celle du 6 courant ayant été frappée de nullité., 27

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Port-Valais, P 1338
Titre:Procès-verbal de l'assemblée primaire de Port-Valais pour la nomination d'un châtelain, et de l'assemblée générale pour procéder pour la seconde fois à la nomination d'un conseiller et du président de dite commune, celle du 6 courant ayant été frappée de nullité.

Dates

Période de création:27/09/1846

Support

Support / Träger:Papier, 1 folio, 33,5x21,5 cm
Type de documents d'archives:Manuscrit

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1876
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=215241
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne