CH AEV, AP Saint-Léonard, 29 Oeuvres musicales: Contrats d'autorisation passés entre la Société Suisse des Auteurs et Editeurs et la paroisse de Saint-Léonard concédant à celle-ci le droit d'exécuter par sa chorale toutes les oeuvres musicales religieuses moyennant payement d'une cotisation forfai

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AP Saint-Léonard, 29
Titre:Oeuvres musicales: Contrats d'autorisation passés entre la Société Suisse des Auteurs et Editeurs et la paroisse de Saint-Léonard concédant à celle-ci le droit d'exécuter par sa chorale toutes les oeuvres musicales religieuses moyennant payement d'une cotisation forfaitaire annuelle de 7.50 francs. Contrats, correspondance, mémorandum, remboursements.

Dates

Période de création:1943 - 1960

Support

Support / Träger:Papier, 27 pièces, format divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1990
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=217204
 

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