CH AEV, 3510-1990/2, 1.2 Assignations, 1987 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-1990/2, 1.2
Titre:Assignations

Dates

Période de création:1987

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 3 sous-dossiers:

Boîte 9:

Dossier 1: propositions de travail et formulaires (Ba-Bl)

Boîte 10:

Dossier 2: propositions de travail et formulaires (Bo-Bu)
Dossier 3: propositions de travail et formulaires (S)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:9-10
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2087
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=220296
 

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