CH AEV, 3510-1994/18 Commerce et patentes, 1979-1993 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-1994/18
Titre:Commerce et patentes
Période de création:1979 - 1993

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:15 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:2,25

Zone du contexte

Historique archivistique:Ce versement a été reconditionné en 2010 après échantillonnage.
Lors du versement aux AEV, on comptait 46 boîtes. Il reste 15 boîtes après reconditionnement, élimination et échantillonnage.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1994/18
Date d'entrée:22/02/1994
Type d'entrée:Versement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 6/3-4
 

Fichiers

Fichiers:
  • BO_20100525.pdf
  • Commerce et patente.pdf
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1993
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=220478
 

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