CH AEV, H 5.84 Réponse du capucin Cyprien, vicaire du couvent de Sion, à la loi., 27.05.1799 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, H 5.84
Titre:Réponse du capucin Cyprien, vicaire du couvent de Sion, à la loi.

Dates

Période de création:27/05/1799
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
CH AEV, H 5.83 Le Directoire exécutif de la République helvétique. Envoi de la loi autorisant le Directoire à donner au lieu d'une pension une somme fixe aux individus qui veulent quitter leurs couvents., 22.05.1799 (Document)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1799
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=22241
 

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