CH AEV, AC Saint-Luc, P 1208 Livre du consortage de Niouc contenant: \ 1) Règlements et statuts du consortage de Niouc,. 11 mai 1902. \ 2) Règlement du consortage de Niouc élaboré à Saint-Luc en assemblée du 19 mai 1907. \ 3) Liste des consorts de Niouc de 1945 à 1964. \ 4) Liste des consorts (s.d

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Saint-Luc, P 1208
Titre:Livre du consortage de Niouc contenant:
1) Règlements et statuts du consortage de Niouc,. 11 mai 1902.
2) Règlement du consortage de Niouc élaboré à Saint-Luc en assemblée du 19 mai 1907.
3) Liste des consorts de Niouc de 1945 à 1964.
4) Liste des consorts (s.d.)

Dates

Période de création:1902 - 1964
Période de création, notes.:1902, 1907, 1945, 1964

Support

Support / Träger:Livre (cahier), 11x17.5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1994
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=222413
 

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