CH AEV, 2030-2012/6 Comptes des communes et des bourgeoisies du Valais, 1997-2010 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2030-2012/6
Titre:Comptes des communes et des bourgeoisies du Valais
Période de création:1997 - 2010

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:30 boîtes
Mètres linéaires:4,50

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Communes municipales et bourgeoisiales

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2012/6
Date d'entrée:01/03/2012
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2012/00006 Inspection des finances, 2030 (Sion) (2004-2010)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes des communes et des bourgeoisies (1997-2010)
Mode de classement:Par année et par numéro de commune

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 3/3

Zone des notes

Notes:Les comptes des communes peuvent également contenir les comptes des bourgeoisies.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2010
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=223712
 

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