CH AEV, 2030-2015/36 Comptes des communes et des bourgeoisies du Valais, 2011-2013 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2030-2015/36
Titre:Comptes des communes et des bourgeoisies du Valais
Période de création:2011 - 2013

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:27 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:4,05

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Communes et bourgeoisies
Historique archivistique:Les comptes des communes peuvent également contenir les comptes des bourgeoisies, ce qui explique le fait qu'il y ait moins de dossiers de bourgeoisies.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2015/36
Date d'entrée:22/10/2015
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2015/00036 Inspection des finances, 2030 (Sion) (2011-2013)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes des communes et des bourgeoisies (2011-2013)
Mode de classement:Par année, par district et par numéro de commune

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 6/4 - 2 B 7/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2013
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=306458
 

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