CH AEV, 2331-2012/10 Pièces justificatives, 2012 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2331-2012/10
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2012

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:84 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:12,60

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes ont été versées aux AEV en plusieurs lots aux dates suivantes: 16.04.2012, boîtes 1-8; 03.05.2012, boîtes 9-17; 21.05.2012, boîtes 18-26; 18.06.2012, boîtes 27-36; 16.07.2012, boîtes 37-45; 03.10.2012, boîtes 46-55; 16.10.2012, boîtes 56-65; 19.11.2012, boîtes 66-74; 17.12.2012, boîtes 75-84.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2012/10
Date d'entrée:16/04/2012
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2012/00010 Registre foncier de Sion (Sion) (2012)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 11/4 - 2 C 12/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2012
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=224732
 

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