CH AEV, 2331-2013/11 Pièces justificatives, 2012-2013 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2331-2013/11
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2012 - 2013

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:120 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:18,00

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes ont été versées aux AEV en plusieurs lots aux dates suivantes: 28.01.2013, boîtes 1-10; 04.02.2013, boîtes 11-20; 15.03.2013, boîtes 21-30; 22.05.2013, boîtes 31-40; 12.06.2013, boîtes 41-50; 12.07.2013, boîtes 51-60; 10.07.2013, boîtes 61-70; 26.07.2013, boîtes 71-80; 12.08.2013, boîtes 81-90; 02.10.2013, boîtes 91-100; 02.12.2013, boîtes 101-110; 05.12.2013, boîtes 111-120.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2013/11
Date d'entrée:28/01/2013
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2013/00011 Registre foncier de Sion (Sion) (2012-2013)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par année, puis par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 12/1-3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2013
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=247302
 

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