CH AEV, 2011-1996/2, 1977-1995 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1996/2
Période de création:1977 - 1995

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:0,45

Zone du contexte

Historique archivistique:Ce versement a été traité par Fabienne Montani, stagiaire de la Hochschule für Technik und Wirtschaft, Coire, sous la conduite d'Alain Dubois, archiviste, en 2012 (évaluation et élimination).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1996/2
Date d'entrée:17/01/1996
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Chef de département
2. Département
3. Conseil d'Etat
6. Parlement cantonal

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 7/2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1995
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=227949
 

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