CH AEV, 2011-1996/41, 1969-1996 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1996/41
Période de création:1969 - 1996

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:9 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:1,35

Zone du contexte

Historique archivistique:Ce versement a été traité par Fabienne Montani, stagiaire de la Hochschule für Technik und Wirtschaft, Coire, sous la conduite d'Alain Dubois, archiviste, en 2012 (évaluation et élimination).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1996/41
Date d'entrée:23/07/1996
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Chef de département
2. Département
3. Conseil d'Etat
5. Relations avec les autres départements
6. Parlement cantonal
Mode de classement:Lors de son traitement, le versement a été classé selon le référentiel de classement et de gestion du Secrétariat du Département de l'économie de l'énergie et du territoire (version 1.0 de 2008). Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 7/2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1996
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=226921
 

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