CH AEV, 4100-2005/31, 3.1.5.2 Fondation pour le développement durable des régions de montagne: participation à la gouvernance et aux actions, 1998-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4100-2005/31, 3.1.5.2
Titre:Fondation pour le développement durable des régions de montagne: participation à la gouvernance et aux actions

Dates

Période de création:1998 - 2000

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Extraits du procès-verbal des séances du Conseil d'Etat, procès-verbaux des séances du Conseil de fondation, statuts, projets d'activité, projet de budget, autres rapports, documentation et correspondance

Dossier subdivisé en 3 sous-dossiers:

Boîte 16:

1) 1998 - novembre 1999
2) décembre 1999 - mai 2000

Boîte 17:

3) juin 2000 - novembre 2000

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:16-17
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2030
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228125
 

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