CH AEV, 4100-2005/31, 3.1.5.3 Participation à la gouvernance et aux activités, 2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4100-2005/31, 3.1.5.3
Titre:Participation à la gouvernance et aux activités

Dates

Période de création:2001

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Extraits du procès-verbal des séances du Conseil d'Etat, procès-verbaux des séances du Bureau, statuts, projets de convention, rapport de comptes, autres rapports, documentation et correspondance

Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

1) janvier 2001 - mai 2001
2) juin 2001 - décembre 2001

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:17
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2031
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228126
 

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