CH AEV, 4100-2005/31, 3.1.5.4 Participation à la gouvernance et aux activités, 2002-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4100-2005/31, 3.1.5.4
Titre:Participation à la gouvernance et aux activités

Dates

Période de création:2002 - 2004

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances du Bureau, procès-verbaux des séances du Conseil, statuts, conventions, rapport de comptes, autres rapports, documentation et correspondance

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:17
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2034
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228127
 

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