CH AEV, 4100-2005/31, 6.2.1.6.2 Contrôle des subventions cantonales dans le cadre de ses liens avec la Fondation Stockalper, 1995-1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4100-2005/31, 6.2.1.6.2
Titre:Contrôle des subventions cantonales dans le cadre de ses liens avec la Fondation Stockalper

Dates

Période de création:1995 - 1998

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports annuels de la Fondation et de l'Institut, rapports de comptes, extraits du procès-verbal des séances du Conseil d'Etat, procès-verbaux des séances de la commission de recherche, ordres de paiement, convention, correspondance, documentation et invitation

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:28
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2028
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228485
 

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