CH AEV, AC Saint-Gingolph, 2012/17, 5 Election du conseil communal de Saint-Gingolph du 1.12.1912 et inventaire des documents transmis par le président sortant Joseph Chaperon. \ Correspondance entre le Département de l'Intérieur et Joseph Chaperon, ancien président de Saint-Gingolph, concernant d

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Saint-Gingolph, 2012/17, 5
Titre:Election du conseil communal de Saint-Gingolph du 1.12.1912 et inventaire des documents transmis par le président sortant Joseph Chaperon.
Correspondance entre le Département de l'Intérieur et Joseph Chaperon, ancien président de Saint-Gingolph, concernant des pièces administratives non remises aux archives communales.

Dates

Période de création:1912 - 1913

Support

Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 liasse

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1943
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228581
 

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