CH AEV, 2011-1994/40, 8.2.2.1 Conseil d'administration, 1982-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1994/40, 8.2.2.1
Titre:Conseil d'administration

Dates

Période de création:1982 - 1993

Support

Support / Träger:Papier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en sept sous-dossiers:

Boîte 11:

Dossier 1: notes de séances, rapports de gestion, budgets et comptes des exercices 1982-1983 et 1983-1984

Boîte 12:

Dossier 2: procès-verbaux des séances du conseil d'administration
Dossier 3: correspondance
Dossier 4: notes des séances, rapports de gestion, budgets et comptes de l'exercice 1985-1986
Dossier 5: notes des séances, rapports de gestion, budgets et comptes de l'exercice 1987-1988

Boîte 13:

Dossier 6: notes des séances, rapports de gestion, budgets et comptes des exercices 1989-1990, 1990-1991 et 1991-1992
Dossier 7: notes des séances, rapports de gestion, budgets et comptes des exercices 1991-1992 et 1992-1993

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:11-13
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2023
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228596
 

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