CH AEV, 2011-1994/40, 8.2.2.2 Comité de direction, 1982-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1994/40, 8.2.2.2
Titre:Comité de direction

Dates

Période de création:1982 - 1993

Support

Support / Träger:Papier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en sept sous-dossiers:

Boîte 13:

Dossier 1: notes des séance (1982-1983)
Dossier 2: notes des séances et correspondance (1983-1984)

Boîte 14:

Dossier 3: procès-verbaux des séances du comité de direction d'Hydro-Rhône (1983-1986)
Dossier 4: notes des séances et correspondance (1985-1986)
Dossier 5: notes des séances et correspondance (1987-1988)
Dossier 6: procès-verbaux des séances du comité de direction d'Hydro-Rhône (1987-1993)

Boîte 15:

Dossier 7: notes des séances et correspondance (1989-1992)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:13-15
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2023
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228597
 

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