CH AEV, 2011-1994/40, 8.2.1.3 Correspondance et offres pour les travaux, 1982-1988 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1994/40, 8.2.1.3
Titre:Correspondance et offres pour les travaux

Dates

Période de création:1982 - 1988

Support

Support / Träger:Papier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en deux sous-dossiers:

Dossier 1: correspondance concernant l'enquête sur le nouveau barrage de régularisation des eaux du Léman et les offres pour les travaux
Dossier 2: décisions du Conseil d'Etat

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:10
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2018
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228599
 

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