CH AEV, AVGM, 2012/5, 2/8 Procès-verbaux de séances; correspondances; règlements et lois., 1999-2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVGM, 2012/5, 2/8
Titre:Procès-verbaux de séances; correspondances; règlements et lois.

Dates

Période de création:1999 - 2001

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:15
Langue:Allemand, français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2001
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=232961
 

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