CH AEV, AVGM, 2012/5, 2/9 Procès-verbaux de séances; correspondances; divers documents., 2000-2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVGM, 2012/5, 2/9
Titre:Procès-verbaux de séances; correspondances; divers documents.

Dates

Période de création:2000 - 2002

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:15
Langue:Allemand, français

Zone des notes

Notes:Voir répertoire interne.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2002
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=232962
 

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