CH AEV, Jean Marclay, P 209 a) 1780-1781. Plans de traités d'élève d'humanité et de rhétorique de l'étudiant Joseph Barman. \ b) Vers 1782-1823. Formulaires de contrats et d'actes juridiques. \ c) 10.12.1575. Libertés et franchises accordées par la Diète du Valais aux hommes de la bannière de Sain

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Jean Marclay, P 209
Titre:a) 1780-1781. Plans de traités d'élève d'humanité et de rhétorique de l'étudiant Joseph Barman.
b) Vers 1782-1823. Formulaires de contrats et d'actes juridiques.
c) 10.12.1575. Libertés et franchises accordées par la Diète du Valais aux hommes de la bannière de Saint-Maurice (voir Heusler).
d) 05.08.1317. Franchises accordées à la ville de Saint-Maurice par le comte Amédée de Savoie.
e) Vers 1780 (?). Egance des sommes dues par les 6 bannières du gouvernement de Saint-Maurice à l'évêché de Sion.
f) Vers 1780 (?). Eguance des soldats à fournir par les mêmes bannières.
g) 01.1572. Liste des jours fériés du Tribunal de Saint-Maurice.
h) Vers 1825 (?). Notices du docteur Joseph Barman, relatives au droit de succession.
i) 19.12.1780. Projet pour le partage du domaine utile d'une partie des îles d'Outre-Rhône entre les communiers confirmé par la Diète du Valais.
j) 04.07.1801. Extrait du partage des biens communaux entre Collonges et Dorénaz.

Dates

Période de création:05/08/1317 - env. 1823
Lieu:a) Brigue
c) Sion, à la Majorie
d) La Tour de Vevey
j) [Collonges]

Support

Support / Träger:Registre relié carton, dos parchemin, 152 pages: 16x22,5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Latin, français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1823
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=237715
 

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