CH AEV, AC Ayent Suppl., SF 1 Règlement de la Société de la Fontaine au village de Fortuno/Ayent. Approuvé par le Conseil d'Etat le 20 juillet 1923. Suit une adjonction du 28 novembre 1937., 1923-1937 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Ayent Suppl., SF 1
Titre:Règlement de la Société de la Fontaine au village de Fortuno/Ayent. Approuvé par le Conseil d'Etat le 20 juillet 1923. Suit une adjonction du 28 novembre 1937.

Dates

Période de création:1923 - 1937

Support

Support / Träger:Papier timbré
Type de documents d'archives:Cahier relié
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:9 folios utiles
Format larg. x H (cm):17,2x22

Zone du contexte

Signature:Socétaires

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1967
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=243993
 

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