CH AEV, Joris, P 1 1) 28.03.1413, diverses dispositions du comte Amédée de Savoie relatives aux routes d'Entremont vers Saint-Rémy, à l'homagium et aux revenus annuels à payer, etc. \ 2) 06.06.1560, décret de l'évêque [Jean] Jordan relatif au passage des animaux et des marchandises par le Mont-Jou

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Joris, P 1
Titre:1) 28.03.1413, diverses dispositions du comte Amédée de Savoie relatives aux routes d'Entremont vers Saint-Rémy, à l'homagium et aux revenus annuels à payer, etc.
2) 06.06.1560, décret de l'évêque [Jean] Jordan relatif au passage des animaux et des marchandises par le Mont-Joux.
3) Décret d'Antoine Mayenset sur le passage des animaux et marchandises vers Saint-Rémy avec la permission des syndics de Sembrancher et de Bourg-Saint-Pierre.
4) 1557, taxe de passage d'animaux et de marchandises par le gouverneur Jean Jenin sous l'évêque Jordan.
5) 1670, idem, par Théodore Maxen, gouverneur de Saint-Maurice.
6) 1692, idem, par Jean Etienne de Platea.
7) 1704, idem, sous Valentin Jost.
8) 1724, sous François Allet, la communauté du Bourg obtient la permission de faire déposer dans ses soustes toutes les marchandises.
9) 1540, permission de dépôt dans les soustes.
10) 1690, extrait du décret baillival concernant le droit de souste au Mont-Joux.

Dates

Période de création:1413 - 1724

Support

Support / Träger:Cahier, 14 folios, 34x22 cm

Zone du contexte

Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Sous-copies relatives à Sembrancher
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1724
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=246153
 

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