CH AEV, 2320-2013/17 Plaques en aluminium de la mensuration cadastrale dressées par les géomètres officiels, 20. sc. (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2320-2013/17
Titre:Plaques en aluminium de la mensuration cadastrale dressées par les géomètres officiels
Période de création:20ème s.

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:710 plaques
Mètres linéaires:202,80

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Géomètres officiels du Valais
Historique archivistique:Le Service du registre foncier et de la géomatique a versé, en 2013, 25 caisses en bois réunissant 710 plaques d'aluminium et complétant le versement 2300-2018/46.
Suite au déménagement des Archives de l'Etat du Valais en 2020, ces plaques ont été rangées dans les armoires à plan sans respecter le classement par commune, ni la provenance. De ce fait, elles ont été mélangées au versement 2300-2018/46.
En raison du support, elles n'ont pas pu être identifiées à l'aide d'une cote. Leur identification se fait par le nom de la commune, puis par le numéro de feuille.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2013/17
Date d'entrée:28/02/2013
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2013/00017 Service des registres fonciers et de la géomatique (Sion) (20. sc.)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Par commune, puis par numéro de feuille

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:3 C 40-3 C 42
Exceptionnellement, les emplacements détaillés ont été saisis au niveau des dossiers.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:CH AEV, 2300-2018/46
CH AEV, 2300-2020/58
 

Fichiers

Fichiers:
  • IN_2013-17.pdf
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2000
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=247445
 

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