CH AEV, de Kalbermatten, P 104 a) 29.01.1522, Grenoble. Traité de neutralité conclu entre les députés des trois Etats du duché d'Aoste, d'une part, et la Savoie, Tarentaise et France, d'autre part. \ b) 29.12.1690, Aoste. Légalisation de la copie par Jean-Louis Passerin, seigneur de Braysogne, pre

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Kalbermatten, P 104
Titre:a) 29.01.1522, Grenoble. Traité de neutralité conclu entre les députés des trois Etats du duché d'Aoste, d'une part, et la Savoie, Tarentaise et France, d'autre part.
b) 29.12.1690, Aoste. Légalisation de la copie par Jean-Louis Passerin, seigneur de Braysogne, premier lieutenant et juge au baillage d'Aoste.

Dates

Période de création:29/01/1522 - 29/12/1690

Support

Support / Träger:Papier, cahier, 14 feuilles, 19,7x30,5 cm
Description de sceau:Sceau d'office plaqué sur papier

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:b) Jean-François Moret, notaire
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:a) Copie de 1690

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1690
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=255228
 

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