CH AEV, de Kalbermatten, P 105 a) 15.03.1554, Vienne. Trêve conclue entre Guy de Mongiron, lieutenant général au gouvernement du Dauphiné et de la Savoie pour le roi de France, et les députés du duché d'Aoste. \ b) 29.12.1690, Aoste. Jean-Louis Passerin, premier lieutenant au baillage du duché d'A

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Kalbermatten, P 105
Titre:a) 15.03.1554, Vienne. Trêve conclue entre Guy de Mongiron, lieutenant général au gouvernement du Dauphiné et de la Savoie pour le roi de France, et les députés du duché d'Aoste.
b) 29.12.1690, Aoste. Jean-Louis Passerin, premier lieutenant au baillage du duché d'Aoste, fait vidimer l'acte ci-dessus.

Dates

Période de création:15/03/1554 - 29/12/1690

Support

Support / Träger:Papier, cahier, 16 feuilles, 19x30,5 cm
Description de sceau:Sceau plaqué

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:b) Jean-François Moret, notaire
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:a) Copie

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1690
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=255229
 

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