CH AC VdB, AC Bagnes, P 8 Copie d'un titre produit par la partie adverse soit valdotaine, dans le procès agité entre Bagnes et Aoste, titre selon lequel le duc de Savoie Amédée avait inféodé et donné en fief perpétuel à Antoine et Nicolas de Bocza, frères, fils de feu Grégoire, la montagne et le p

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AC VdB, AC Bagnes, P 8
Titre:Copie d'un titre produit par la partie adverse soit valdotaine, dans le procès agité entre Bagnes et Aoste, titre selon lequel le duc de Savoie Amédée avait inféodé et donné en fief perpétuel à Antoine et Nicolas de Bocza, frères, fils de feu Grégoire, la montagne et le pâturage de la montagne appelée Durand, située sur les monts de Bagnes par le col de Fenêtre.
Suit la description des limites de cette montagne.
Copie / Kopie:Oui

Dates

Période de création:27/03/1437
Lieu:Aoste

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:10 folios
Format larg. x H (cm):20x20

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Notaire: Fr. Cassyuz (?)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Latin
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1437
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=260690
 

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