CH AEV, Bernard de Torrenté, 2013/36, 2.1.3 Fondation pour la collaboration confédérale, 1963-1993 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Bernard de Torrenté, 2013/36, 2.1.3
Titre:Fondation pour la collaboration confédérale
Période de création:1963 - 1993

Zone des notes

Notes:Voir fonds principal, boîtes 16 et 17.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1993
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation réservée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=264739
 

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