CH AEV, La Providence / Ste-Claire, 2013/3, 1.1/5 Surveillance des Fondations par les communes, nouvelle législation (1988). \ Organigrammes de la Fondation de la Providence (s.d.)., 1988 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, La Providence / Ste-Claire, 2013/3, 1.1/5
Titre:Surveillance des Fondations par les communes, nouvelle législation (1988).
Organigrammes de la Fondation de la Providence (s.d.).

Dates

Période de création:1988

Support

Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1988
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=264771
 

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