CH AEV, La Providence / Ste-Claire, 2013/3, 2.2/1 Règlement et statuts., 1986-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, La Providence / Ste-Claire, 2013/3, 2.2/1
Titre:Règlement et statuts.

Dates

Période de création:1986 - 1991

Support

Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1991
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=264803
 

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