CH AEV, La Providence / Ste-Claire, 2013/3, 2.2/4 Administration générale: \ 1. Procès-verbaux. \ 2. Membres commission. \ 3.Assemblées. \ 4. [vide]. \ 5. Documentation. \ 6. Calcul prestations. \ 7. Commission de révision du règlement d'école. \ 8. Statuts., 1986-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, La Providence / Ste-Claire, 2013/3, 2.2/4
Titre:Administration générale:
1. Procès-verbaux.
2. Membres commission.
3.Assemblées.
4. [vide].
5. Documentation.
6. Calcul prestations.
7. Commission de révision du règlement d'école.
8. Statuts.

Dates

Période de création:1986 - 1992

Support

Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1992
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=264806
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne