CH AEV, La Providence / Ste-Claire, 2013/3, 3.1.1 Procès-verbaux, 1982-1997 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, La Providence / Ste-Claire, 2013/3, 3.1.1
Titre:Procès-verbaux
Période de création:1982 - 1997
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1997
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=264809
 

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