CH AEV, La Providence / Ste-Claire, 2013/3, 3.4/12 Union hôpital-clinique: \ 1. Correspondance. \ 2. Statuts [vide]. \ 3. Procès-verbaux du comité de direction. \ 4. Procès-verbaux du conseil de fondation. \ 5. Comptes et budget. \ 6. Financement par les communes., 1991-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, La Providence / Ste-Claire, 2013/3, 3.4/12
Titre:Union hôpital-clinique:
1. Correspondance.
2. Statuts [vide].
3. Procès-verbaux du comité de direction.
4. Procès-verbaux du conseil de fondation.
5. Comptes et budget.
6. Financement par les communes.

Dates

Période de création:1991 - 1996

Support

Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1996
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=264835
 

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