CH AEV, Bernard de Torrenté, 2013/36, 2.2.1/8 Association valaisanne pour l'enfance infirme. Contient notamment: procès-verbaux de séances; avant-projet de loi sur les mesures en faveur des invalides et des handicapés., 1973-1977 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Bernard de Torrenté, 2013/36, 2.2.1/8
Titre:Association valaisanne pour l'enfance infirme. Contient notamment: procès-verbaux de séances; avant-projet de loi sur les mesures en faveur des invalides et des handicapés.

Dates

Période de création:1973 - 1977

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:10
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1977
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation réservée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=264891
 

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