CH AEV, AC Arbaz, B 56 Accord au sujet de l'eau du "Duez". \ Des consorts de Challand et de "Duez" font un accord au sujet de l'eau du "Duez". Ceux de "Duez" consentent à ce que ceux de Challand continuent à prendre l'eau du "pissieux de Duez", comme par le passé, pour la conduire sur leur montagn

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Arbaz, B 56
Titre:Accord au sujet de l'eau du "Duez".
Des consorts de Challand et de "Duez" font un accord au sujet de l'eau du "Duez". Ceux de "Duez" consentent à ce que ceux de Challand continuent à prendre l'eau du "pissieux de Duez", comme par le passé, pour la conduire sur leur montagne par le bisse existant. Les consorts de Challand auront en outre le droit de conduire leur bétail "au Duez" pour s'abreuver pendant les six jours de pâture des prés sis directement au-dessous dudit torrent. Ils devront le faire avec le minimum de dommages pour "Duez".

Dates

Période de création:18/08/1773
Lieu:Cure de Saint-Romain, Ayent

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Notaire: Antoine Aloys Theiler
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1803
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=2657
 

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