CH AEV, ACTV Suppl., 44 Comptes du grand livre, contentieux, charges sociales, annuaires, procès-verbaux, correspondance et divers., 1990-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ACTV Suppl., 44
Titre:Comptes du grand livre, contentieux, charges sociales, annuaires, procès-verbaux, correspondance et divers.

Dates

Période de création:1990 - 1991

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:13
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2021
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=267641
 

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