CH AEV, AC Sembrancher, J 7 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre Maurice Joseph Luisier, de Sarrayer/Bagnes pour fausse accusation de complicité pour vol de fromage contre Maurice Justin Maret, de même lieu. \ Séances, interrogatoires, jugement et liste de frais. \ Préside

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher, J Protocoles des juges et châtelains, 1802-1907 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, J 1-42 Tribunal du dizain d'Entremont, 1837-1850 (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC Sembrancher, J 6 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre un groupe d'individus de Vollèges accusés d'avoir injurié le conseil communal d'une séance. \ Séance, interrogatoire, jugement et liste de frais. \ Président: Etienne Pittier. \ Huissier: Joseph Pellaud., 28.$ CH AEV, AC Sembrancher, J 6 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre un groupe d'individus de Vollèges accusés d'avoir injurié le conseil communal d'une séance. \ Séance, interrogatoire, jugement et liste de frais. \ Président: Etienne Pittier. \ Huissier: Joseph Pellaud., 28.
        $CH AEV, AC Sembrancher, J 7 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre Maurice Joseph Luisier, de Sarrayer/Bagnes pour fausse accusation de complicité pour vol de fromage contre Maurice Justin Maret, de même lieu. \ Séances, interrogatoires, jugement et liste de frais. \ Préside$ CH AEV, AC Sembrancher, J 7 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre Maurice Joseph Luisier, de Sarrayer/Bagnes pour fausse accusation de complicité pour vol de fromage contre Maurice Justin Maret, de même lieu. \ Séances, interrogatoires, jugement et liste de frais. \ Préside
        $CH AEV, AC Sembrancher, J 8 Dossier de la commission d'enquête du tribunal du dizain d'Entremont concernant la mort de Véronique Métroz, de Sembrancher, que la rumeur publique attribue à une cause violente. \ Séances, rapport des médecins, conclusions, liste de frais. \ Président: Etienne Pittier.$ CH AEV, AC Sembrancher, J 8 Dossier de la commission d'enquête du tribunal du dizain d'Entremont concernant la mort de Véronique Métroz, de Sembrancher, que la rumeur publique attribue à une cause violente. \ Séances, rapport des médecins, conclusions, liste de frais. \ Président: Etienne Pittier.

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, J 7

Titre:

Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre Maurice Joseph Luisier, de Sarrayer/Bagnes pour fausse accusation de complicité pour vol de fromage contre Maurice Justin Maret, de même lieu.
Séances, interrogatoires, jugement et liste de frais.
Président: Etienne Pittier.