CH AEV, AC Sembrancher, J 12 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre François Ducimetière, charron, originaire de Genève, et son épouse Françoise, née Pouget, domiciliés à Orsières, pour vol commis dans la maison de Maurice Joris d'Orsières de différents objets, notamment de

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, J 12
Titre:Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre François Ducimetière, charron, originaire de Genève, et son épouse Françoise, née Pouget, domiciliés à Orsières, pour vol commis dans la maison de Maurice Joris d'Orsières de différents objets, notamment de la "rite".
Séances, interrogats, jugement, liste de frais.
Grand châtelain: Etienne Pittier, de Bagnes.

Dates

Période de création:05/02/1842 - 14/05/1842
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Cahier, 98 pages, 17x22.5 cm; 2 annexes.

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Greffier: Joseph Gard.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1942
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=268825
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne