CH AEV, AC Sembrancher, R 48 Répertoire des créances de la bourgeoisie, de l'hôpital, du bénéfice pastoral, de la société de cible et de divers particuliers de la commune de Sembrancher., 1850 (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, R 48
Titre:Répertoire des créances de la bourgeoisie, de l'hôpital, du bénéfice pastoral, de la société de cible et de divers particuliers de la commune de Sembrancher.

Dates

Période de création:env. 1850
Période de création, notes.:s.d., date incertaine
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Registre relié carton, cuir et parchemin, 59 folios, formulaire imprimé, 27.5x43.5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1880
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=268987
 

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