CH AEV, AC Sembrancher, R 54 Reconnaissance des obligations en faveur du blé de l'Arche de la bourgeoisie de Sembrancher, renouvellées sur ordre du conseil sous la syndicature du banneret Luder et de Jean Joseph Emonet., 1785-1849 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, R 54
Cotes anciennes:R 20 et D 149
Titre:Reconnaissance des obligations en faveur du blé de l'Arche de la bourgeoisie de Sembrancher, renouvellées sur ordre du conseil sous la syndicature du banneret Luder et de Jean Joseph Emonet.

Dates

Période de création:1785 - 1849
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Registre relié carton et parchemin, 142 pages utiles, 21x34 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Notaire et secrétaire du conseil: Jean Joseph Dallèves.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Latin, français

Zone des notes

Notes:Latin jusqu'en 1811, et français depuis
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1879
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=268994
 

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