CH AEV, AC Sembrancher, D III/46k Liste des titres concernant la souste de Sembrancher aux archives pour les produire à la Diète de Noël. Ces titres ont été remis à leur place le 8 juillet 1787., 25.11.1786 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, D III/46k
Cotes anciennes:E 162
Titre:Liste des titres concernant la souste de Sembrancher aux archives pour les produire à la Diète de Noël. Ces titres ont été remis à leur place le 8 juillet 1787.

Dates

Période de création:25/11/1786
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Papier, 4 folios, 17.5x23 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Curial: D'Allèves.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1816
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=269598
 

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