CH AEV, AC Arbaz, B 95 Acte conventionnel entre Ayent et Arbaz au sujet de la Grand Jeur., 07.01.1854 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Arbaz, B 95
Titre:Acte conventionnel entre Ayent et Arbaz au sujet de la Grand Jeur.

Dates

Période de création:07/01/1854
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:même contenu que:
CH AEV, AC Arbaz, B 96 Acte conventionnel entre Ayent et Arbaz au sujet de la Grand Jeur. Doublet du précédent., 07.01.1854 (Document)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1884
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=2697
 

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