CH AEV, AC Sembrancher, E 56 1) 28.06.1858. Taxe des terrains expropriés pour le dérivement des eaux du Closuit, territoire de Sembrancher. Experts: Pierre Frossard, Maurice Robatel et Maurice Vollet. \ 2) 26.10.1858. Révision des taxes des mêmes terrains et fixation de l'indemnité à payer par les

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher Fonds principal, 1235-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, E Chemins, sentiers, passages, routes, ponts, eau, bisses, canaux, 1287-1918 (Série)
        
        $CH AEV, AC Sembrancher, E 55 Le Département des ponts et chaussées invite l'inspecteur Maurice Robatel, à Martigny, d'intimer l'ordre à la commune de Vollèges d'ouvrir le canal de Ravoutschy, sous peine d'être passible de tous dommages qui pourraient en résulter. \ Chef du département: Zen Ruffine$ CH AEV, AC Sembrancher, E 55 Le Département des ponts et chaussées invite l'inspecteur Maurice Robatel, à Martigny, d'intimer l'ordre à la commune de Vollèges d'ouvrir le canal de Ravoutschy, sous peine d'être passible de tous dommages qui pourraient en résulter. \ Chef du département: Zen Ruffine
        $CH AEV, AC Sembrancher, E 56 1) 28.06.1858. Taxe des terrains expropriés pour le dérivement des eaux du Closuit, territoire de Sembrancher. Experts: Pierre Frossard, Maurice Robatel et Maurice Vollet. \ 2) 26.10.1858. Révision des taxes des mêmes terrains et fixation de l'indemnité à payer par les$ CH AEV, AC Sembrancher, E 56 1) 28.06.1858. Taxe des terrains expropriés pour le dérivement des eaux du Closuit, territoire de Sembrancher. Experts: Pierre Frossard, Maurice Robatel et Maurice Vollet. \ 2) 26.10.1858. Révision des taxes des mêmes terrains et fixation de l'indemnité à payer par les
        CH AEV, AC Sembrancher, E 57 Frais de construction du grand canal du Feys, territoire de Sembrancher. Sommaire des terrains assujettis à ces dépenses., 1862 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, E 56

Titre:

1) 28.06.1858. Taxe des terrains expropriés pour le dérivement des eaux du Closuit, territoire de Sembrancher. Experts: Pierre Frossard, Maurice Robatel et Maurice Vollet.
2) 26.10.1858. Révision des taxes des mêmes terrains et fixation de l'indemnité à payer par les particuliers pour plus-value de leurs bâtiments.
Experts: Florentin Lovay, Louis Arlettaz et le notaire Daniel Terrettaz.