CH AEV, AC Sembrancher, E 60bis Procès entre le conseil du district d'Entremont et les communes de Bourg-Saint-Pierre, Liddes et Sembrancher au sujet de la répartition des frais d'entretien des routes du district. \ Compte, mémoire, jugement., 1917-1918 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher Fonds principal, 1235-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, E Chemins, sentiers, passages, routes, ponts, eau, bisses, canaux, 1287-1918 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, E 60 Répartition de l'eau du bisse de Soulalex entre les consorts et règlement du consortage., 03.05.1500-03.05.1599 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, E 60bis Procès entre le conseil du district d'Entremont et les communes de Bourg-Saint-Pierre, Liddes et Sembrancher au sujet de la répartition des frais d'entretien des routes du district. \ Compte, mémoire, jugement., 1917-1918 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, E 60bis Procès entre le conseil du district d'Entremont et les communes de Bourg-Saint-Pierre, Liddes et Sembrancher au sujet de la répartition des frais d'entretien des routes du district. \ Compte, mémoire, jugement., 1917-1918 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, E 61a Dossier concernant le transfert de la Société d'Energie Electrique du Valais à la Société Romande d'Electricité, la concession des forces motrices de la Dranse. \ Correspondance, convention, acte de vente et transfert., 08.1918-12.1918 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, E 61a Dossier concernant le transfert de la Société d'Energie Electrique du Valais à la Société Romande d'Electricité, la concession des forces motrices de la Dranse. \ Correspondance, convention, acte de vente et transfert., 08.1918-12.1918 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, E 60bis

Titre:

Procès entre le conseil du district d'Entremont et les communes de Bourg-Saint-Pierre, Liddes et Sembrancher au sujet de la répartition des frais d'entretien des routes du district.
Compte, mémoire, jugement.

Dates
Période de création:	1917 - 1918

Support
Support / Träger:	4 pièces

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1948

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=269839

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Sembrancher, E 60bis Procès entre le conseil du district d'Entremont et les communes de Bourg-Saint-Pierre, Liddes et Sembrancher au sujet de la répartition des frais d'entretien des routes du district. \ Compte, mémoire, jugement., 1917-1918 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Dates

Support

Utilisation

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux